Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE FRAÎCHE
LA COMPAGNIE FRAÎCHE, SARL à capital variable

Numéro de dépôt :
4200510
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2025
LA COMPAGNIE FRAÎCHE de LA COMPAGNIE FRAÎCHE

Présentation de la marque LA COMPAGNIE FRAÎCHE

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE FRAÎCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COMPAGNIE FRAÎCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE FRAÎCHE domicilié(e) 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 048 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Howard Tempier, SCP August & Debouzy domicilié(e) 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque LA COMPAGNIE FRAÎCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE FRAÎCHE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

LA COMPAGNIE FRAÎCHE a également déposé les autres marques suivantes : Mezzés d'Orient , RAOUL EST DANS LE POTAGER , RAOUL EST DANS LE POTAGER , MEZZÉS D'ORIENT , Mezzés d'Orient , TRÈS PRESSÉS , TRÈS PRESSÉS , LA COMPAGNIE FRAÎCHE


LA COMPAGNIE FRAÎCHE, SARL à capital variable - 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 804048759


Maître Howard Tempier, SCP August & Debouzy - 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 24 juin 2016 - Retrait partiel n°672593 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; sacs à poignées ; sacs et sachets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques pour le transport des plats à emporter ; sachets en papier, carton ou matières plastiques pour sandwiches ; boîtes en carton pour l'emballage des desserts ; articles en papier et en carton, à savoir menus en papier, sets de table en papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier, décorations en papier, fanions, drapeaux en papier, enseignes en carton ; serviettes de table ; linge de table en papier ; papier d'emballage ; menus en matières plastiques ; boîtes en papier ou en carton ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; brochures ; essuie-mains en papier ; boîtes et gobelets en carton pour boissons chaudes ; bannières en papier ; nappes en papier ; dessous de verre ; ronds de table en papier ; autocollants ; recettes de cuisine imprimées ; prospectus ; magazines ; publication imprimées ; brochures ; catalogues ; imprimés ; livres de recettes de cuisines ; livres dans le domaine culinaire ; étiquettes non en tissu ; produits de l'imprimerie ; porte-affiches en papier ou en carton ; affiches en papier.

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, poisson, de volaille ou de gibier ; légumes préparés (sous forme de plats préparés), chips (pommes de terre) ; chips de légumes frits ; tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; salades de légumes mélangés (sous forme de plats préparés) ; potages ; bouillons (préparations pour faire des –) ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; yaourts à boire ; desserts lactés où le lait prédomine ; crèmes desserts ; beignets aux pommes de terre ; choucroute ; soupes ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; tous ces produits sont préparés ou transformés.

Plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz, de salades, de semoules, de blés ou de quinoa ; préparations faites de céréales ; préparations faites de riz, de maïs ; pâtisseries sucrées et salées ; confiseries ; viennoiseries ; croissants ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; petits-beurre ; pouding ; biscuits, biscuiterie ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillias ; sandwiches, sandwiches sur mesure ; sandwiches garnis ; sandwiches contenant du poulet, de la viande ou de la salade ; club-sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque-madame ; hot-dog ; panini ; pâtés à la viande ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourt glacé ; sorbets ; desserts glacés ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; taboulé ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pain d'épice ; sucreries ; préparations alimentaires à savoir garnitures et farces à base de farine ; plats préparés diététiques non à usage médical ; bonbons ; pana cotta ; desserts sous forme de mousses ; en-cas à base de riz ; barres de céréales hyper protéinées ; mousses au chocolat ; flans ; farces et garnitures à base des produits précités ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits sont préparés ou transformés.

Gaspacho ; limonades ; sodas ; bières.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité, de marketing et de promotion ; administration d'affaires commerciales de franchises ; services de conseil en publicité de franchises ; conseils commerciaux en matière de franchises ; comptabilité ; services de conseil en gestion commerciale en matière de stratégie, de marketing, de production, de personnel et de vente au détail ; services de conseil en matière de techniques de vente et de programmes de vente ; administration d'affaires commerciales étrangères ; assistance aux entreprises en matière d'images de marque ; assistance aux entreprises en matière de formation d'entités commerciales ; assistance aux entreprises en matière de gestion de leurs affaires ; campagnes commerciales ; compilation de messages publicitaires destinés à Internet ; compilation de messages publicitaires ; production et diffusion de matériel publicitaire ; conception et rédaction d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; création de publicité ; création de textes commerciaux publicitaires ; développement de stratégies et de concepts de marketing ; édition et mise à jour de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; promotion commerciale ; promotion des ventes ; publication de dépliants publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; développement commercial ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de compilation de données de points de vente informatisées pour vendeurs au détail ; gestion de fidélisation de clientèle ; promotion de ventes pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés ; services de cartes de fidélité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; opérations de mercatique ; service de gestion administrative de stocks ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique ; enquête de satisfaction client ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; vente au détail de produits alimentaires et de boissons, à savoir : aliments et boissons tels que désignés dans les classes 29, 30 et 32 de la présente marque.

Services de restauration (alimentation) à emporter ou sur place, restaurants libre-service, service rapide et permanent (snack-bars) pour les produits suivants : aliments et boissons tels que désignés dans les classes 29, 30 et 32 de la présente marque ; services de préparation de gaspacho, soupes, potages, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts à boire, desserts lactés où le lait prédomine, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, à emporter ou non.